Notice du Document

Décision de la Commission relative à la procédure d'attestation de conformité des produits de construction, conformément à l'article 20 paragraphe 2 de la directive 89/106/CEE du Conseil, en ce qui concerne les cheminées, conduits et produits spécifiques,




Infos générales
Type de document Décision Attestation de Conformité
N° d'identification 95/467/CE-1
Date d'adoption 24/10/1995
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Produits concernés
bande à maille auto-adhésive (ate 9.2 - 05.05/05)
boisseau en terre cuite ou céramique
boisseau intérieur en terre cuite ou céramique
cheminée
cheminée auto-portante
cheminée indépendante
cheminée métallique simple paroi
conduit d'air
conduit de fumée
conduit de fumée en béton
conduit de fumée métallique
conduit de fumée multiparois en béton
conduit de fumée pour appareil étanche
conduit de fumée simple paroi
conduit de fumée simple paroi en béton
conduit intérieur
conduit intérieur en béton
conduit intérieur en plastique
conduit intérieur en terre cuite ou céramique
conduit système à brassage d'air
enveloppe externe
enveloppe externe en terre cuite ou céramique
générateur d'air chaud
mât métalliqe
paroi intérieure en acier
paroi intérieure en terre cuite
paroi intérieure métallique
raccordement métallique
terminal en terre cuite ou céramique
terminal vertical pour appareil étanche
tube radiant suspendu à monobrûleur
tube radiant suspendu à multibrûleurs
 
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Date de dernière mise à jour : 21/08/2001